« Nous avons commencé petit – plus petit est presque impossible. Nous étions deux. « Maintenant, on fait quelque chose », s’est-on lancé l’une à l’autre. »
Notre Affaire à Tous et la Fondation de l’Ecologie Politique sont heureuses de vous accueillir mercredi 15 mai à partir de 18 heures pour une double-soirée exceptionnelle #NousSommesLaNatureQuiSeDefend 🌱
Ce mercredi 15 mai, rendez-vous à La base à partir de 19h30 pour une rencontre croisée entre les autrices du Manifeste pour une justice climatique « Comment nous allons changer le monde » par Notre affaire à tous et Kyra Gantois et Anuna De Wever, les initiatrices des grèves pour le climat en Belgique et autrices du manifeste « Nous sommes le climat ». Après une courte discussion croisée sur les mobilisations historiques de la jeunesse autour de la #JusticeClimatique de cette dernière année, en grande majorité menées par des jeunes femmes à travers le monde, cette soirée sera l’occasion d’un temps d’échanges informels avec les autrices de ces manifestes porteurs d’immenses combats, pour inspirer et construire ensemble les victoires à venir. ✊🌍
Événement ouvert et gratuit à tou-tes les adhérent-es (à prix libre) de La base ! Des dédicaces et achats de ces manifestes seront possibles sur place.
Ensemble nous avons réussi à faire de ces trois jours un intense marathon de mobilisation pour une transition écologique et sociale. Fierté et détermination !
Nous demandons justice !
Jeudi 14 mars nous avons déposé le recours de l’Affaire du siècle devant le Tribunal administratif de Paris. Le recours prend aujourd’hui la forme d’une requête sommaire qui sera complétée par un mémoire complémentaire fin avril. Face au manque de courage de nos politiques, nous nous tournons vers la justice pour obliger l’Etat à tenir ses engagements et relever ses ambitions.
Nous nous inscrivons dans un mouvement mondial pour la justice climatique. Partout dans le monde, des citoyen-nes, juristes, ONG de toutes générations confondues saisissent les juges. Ils contribuent à créer de nouveaux droits, à garantir le respect de toute forme de vie et un avenir aux générations futures.
Jeudi 14 mars est aussi le jour de lancement de notre Manifeste pour une justice climatique. Ce manifeste est un cri de révolte face à l’inaction dans le pays des droits humains et de l’accord de Paris. En s’appuyant sur de nombreuses études, il fait un constat de l’état de notre planète et démontre la nécessite de se mobiliser. Le livre est désormais disponible dans tous les kiosques et librairies.
Grève mondiale pour le climat !
Vendredi 15 mars les jeunes du monde entier ont envahi les rues pour dénoncer un modèle de société qui met en danger la stabilité de leur vie future. Cette mobilisation spontanée lancée par Greta Thumberg, jeune lycéenne suédoise, montre à quel point les jeunes générations sont conscientes des limites de notre planète et de la nécessité d’en prendre soin.
En France près de 250 000 jeunes ce sont mobilisés, dont 50 000 à Paris. Face à la légitimité évidente de leurs revendications certains politiques ont tenté de prendre de haut les lycéen-nes avec paternalisme. En réalité ce sont les seul-es aujourd’hui à être à la hauteur des enjeux. En cela ces grèves sont porteuses d’un immense espoir.
Ensemble, luttons pour un climat de justice !
Samedi 16 mars, marches du siècle dans toute la France. 140 organisations ont appelé à manifester ce samedi pour former la plus grande mobilisation populaire pour le climat en France : 350 000 personnes dans le rues ! Notre présence a doublé depuis les Marches pour le climat à l’automne dernier.
Les militant-es de Notre Affaire A Tous ont organisé un cortège de juristes pour le climat avec une belle banderole fabriquée la veille lors d’un atelier à la Base.
La Base du 31 rue Bichat à Paris s’est transformée en fourmilière à l’occasion de ce week-end de mobilisation. On a pu constater l’efficacité de ce lieu qui rassemble et sert de point d’attache à tout-es les militant-es des causes écologistes et sociales à Paris. Un lieu d’atelier, de communication, de réunion, de coordination, de rencontre… et de fête dans le bar associatif situé au rez de chaussé ! Que vive La Base ! Il est encore possible de participer au crowdfunding pour soutenir le lieu jusqu’à jeudi 21 mars !
Nous participons tous-tes ensemble à un mouvement massif et non-violent pour exiger un nouveau modèle de société respectueux du vivant. Il est urgent de réagir face à l’inaction de nos politiques en matière climatique. Aujourd’hui les mesures prises par nos dirigeants en France mènent à une augmentation de 2,6°C de la température de la Terre, loin des 1,5°C préconisés par le GIEC. Nous continuerons à affirmer la protection des droits de toutes les générations et de la nature. Ce n’était que le début d’un printemps climatique et social, nous sommes déterminé-es à faire grandir toujours plus la mobilisation ! Nous sommes prêt-es à agir, en solidarité et complicité.
Marche du siècle à Bordeaux – vidéo de Julien Seignol
Nous sommes la dernière génération à pouvoir sauver le monde, et nous n’avons pas le droit d’échouer.
Les mobilisations citoyennes se multiplient à travers le monde, les organisations traditionnelles sont prises de vitesse par une génération qui n’en peut plus d’attendre, qui voit ses chances de vie s’amoindrir devant l’urgence environnementale et climatique. Ce cri du cœur est aussi celui d’une planète qui étouffe, qui crie sa détresse.
Nous avons agi en justice, face à l’Union européenne, à Total ou face à la France avec l’Affaire du siècle. Nous avons plaidé pour l’adaptation du droit à l’urgence environnementale, en portant notamment l’Appel pour une Constitution écologique. Nous nous sommes mobilisé.e.s dans la rue, lors des marches pour le climat et avec les jeunes et les lycéen.ne.s. Et nous sommes déterminé.e.s à agir pour un monde de justice climatique.
Notre souhait ?
Créer un « nous » de résistance et de vigilance.
Poursuivre les pollueurs et ceux qui les autorisent, les forcer à agir, être prêt-es à leur désobéir.
Lutter contre l’asservissement de la Terre, et lutter contre ceux qui la dominent. Nous dominent.
Nous publions ce jeudi 14 mars au matin notre Manifeste collectif pour une justice climatique, “Comment nous allons sauver le monde”, aux éditions Massot, avec le concours de Léna Mauger et Judith Perrignon. Ce Manifeste est édité en 120 000 exemplaires et sera disponible en kiosque et en librairie. Ce manifeste pour la justice climatique raconte les combats de la jeunesse du monde entier pour son avenir et appelle à une insurrection des consciences. UN PETIT LIVRE POUR D’IMMENSES COMBATS.
Nous vous invitons d’ores et déjà nombreux.ses à notre soirée de lancement, ce mercredi 13 mars, à partir de 18h30 pour un point presse et dès 19h pour dévoiler le contenu et les soutiens déjà nombreux.ses à cette démarche que nous souhaitons collective. Claude Henry, Audrey Pulvar, Claire Hédon, Charlotte Roudaut, Claire Nouvian, Kaddour Haddadi – HK, des étudiant.e.s et lycéen.ne.s mobilisé.e.s, Pauline Boyer, Clémence Dubois… seront à nos côtés, pour une soirée festive et qui se finira dans la danse, car comme le dit Emma Goldman, “Si je ne peux pas danser, je ne veux pas faire partie de votre révolution”.
Retrouvez l’interview de Marie Toussaint, présidente de Notre Affaire à Tous, dans Témoignage Chrétien. Elle y raconte son combat pour la justice climatique et environnementale, la protection des communs, et l’écologie comme nouvelle conquête sociale.
En ce samedi 8 septembre, des milliers de citoyennes et citoyens manifesté pacifiquement pour la justice climatique et sociale à travers le pays. Alors que la COP24 devrait entériner l’immobilisme, et que les mobilisations sociales se poursuivent en France, des lycéens aux syndicats en passant par les gilets jaunes, ces mobilisations représentent un appel à l’action de l’Etat pour réduire les inégalités et protéger l’ensemble des citoyen.ne.s des pollutions et dégradations environnementales, dont les moins riches sont les premiers à pâtir.
Notre affaire à tous a participé, dans de nombreuses villes de France, aux manifestations du jour qui ont réuni jusqu’à 25 000 personnes à Paris, et plusieurs dizaines de milliers partout en France. Une fois de plus, les manifestant.e.s ont démontré leur volonté et leur capacité à marcher dans la paix et la non-violence, dans une ambiance festive et un appel à la solidarité.
Pour Marie Toussaint, Présidente de Notre affaire à tous : “Les marches du jour sont un signal : l’Etat doit agir plus et plus rapidement pour protéger le climat. Il ne s’agit que d’une question de solidarité : entre les plus riches et les plus pauvres, entre les territoires métropolitains et les autres, entre les générations.”
C’est l’appel que passent les mouvements lycéens qui se mobilisent à travers le monde : des Etats-Unis avec Jamie Margolin, à la Suède avec Greta Thunberg, à l’Australie face aux gazoducs pétroliers, et aujourd’hui en France dans un contexte de mobilisation plus large.
C’est aussi l’appel que passent nombre d’associations et de gilets jaunes aujourd’hui : la justice climatique est indispensable. Mais les pollueurs doivent être les premiers à être mis à contribution, ainsi qu’y invite le droit international et l’OCDE. La firme Total ne paie que très peu d’impôt en France alors qu’elle est la 19e pollueuse mondiale, et les subventions aux énergies fossiles continuent. Le kérosène n’est pas taxé, les banques dépensent toujours dans les activités polluantes, alors les Etats sont supposés agir au maximum de leur capacité pour protéger les citoyen.ne.s et leur environnement.
Partout dans le monde, des collectivités, des associations, des citoyens, demandent aux juges de garantir l’action des pouvoirs publics pour le climat ; aux firmes les plus pollueuses de payer pour les dommages dont elles sont responsables et d’agir à leur tour et elles aussi pour le climat.
Pour Marie Toussaint : “Cette demande exprimée par le mouvement mondial pour la justice climatique converge avec celle des gilets jaunes et des mobilisations sociales actuelles : une demande de justice, sociale et climatique.”
Contacts presse :
Marie Toussaint, Présidente de Notre affaire à tous
Accompagne les 10 familles victimes du réchauffement climatique dans leur action en justice face à l’Union européenne pour inaction et violation de leurs droits élémentaires et fondamentaux (People’s Climate Case) ;
A mobilisé 13 collectivités et 3 associations afin d’interpeller la pétrolière Total pour manquement à son devoir de vigilance (Les territoires qui se défendent) ;
A collaboré avec un groupe de journalistes afin d’illustrer les inégalités et injustices climatiques et environnementales ;
A lancé un appel à marcher ensemble pour changer de modèle, avec le réalisateur Cyril Dion et le Secrétaire générale du syndicat lycéen UNL-SD ce samedi 8 décembre ;
Et travaille activement, depuis sa création, à l’adaptation de notre pacte social : du droit, afin qu’il fasse vivre la justice environnementale et sociale.
Le 12 octobre 2018 se tenait un colloque organisé par la sénatrice de Paris Esther Benbassa, en collaboration avec David Belliard et Notre Affaire à Tous, représentée par Marie Toussaint, et intitulé « Changement climatique : quelles conséquences sanitaires ? ». Rassemblant de nombreux spécialistes du sujet (médecins, épidémiologistes, chercheur-ses…), ce colloque a permis de dresser l’état de la connaissance sur le sujet, notamment en recensant les divers impacts du changement climatique sur la santé humaine : sur les maladies infectieuses, les maladies respiratoires, sur la santé au travail… Les intervenant-es ont souligné l’importance de considéré le facteur sanitaire comme élément clé dans la lutte contre le changement climatique, et ont souvent mis en avant les liens existant entre environnement, facteurs sociaux et inégalités de santé.
Suite à ce colloque, Notre Affaire à Tous revient sur cette question : quelles sont les conséquences sanitaires du changement climatique ? Et développe ce que la réponse à cette question implique en terme de justice climatique et de politique d’adaptation.
Atténuer : une question de santé.
Que le changement climatique affecte notre santé n’est plus à démontrer : le « Compte à rebours santé et changement climatique » du Lancet, auquel participent plusieurs institutions publiques comme l’OMS, l’OMM ou la Banque mondiale, est à cet égard éloquente, et effrayante.
Les impacts sont divers :
stress thermique et hydrique ;
prévalence de maladies respiratoires en raison de la dégradation de la qualité de l’air et propagation de maladies infectieuses ;
perturbation de la production alimentaire et de l’approvisionnement en eau potable…
Entre 2030 et 2050, on prévoit que le changement climatique entraînera environ 300.000 décès supplémentaires par an ; avec des frais de santé notables : les estimations varient, mais nous retiendrons ici le chiffre de 2 à 4 milliards de dollars par an d’ici 2030.
En 2017, The Lancet appelait, après 25 ans d’inaction, à une transformation globale en faveur de la santé publique. Pour ne citer que quelques chiffres : au vu de leurs zones d’installation, les populations humaines subissent un réchauffement bien plus élevé (0,9°C entre 2000 et 2016) que la hausse de la température moyenne mondiale (0,4°C sur la même période). En moyenne, 125 millions d’adultes supplémentaires ont été touchés par des vagues de chaleur depuis 2000. Ce nombre atteint 175 millions de personnes en 2015.
Le réchauffement du climat a par ailleurs élargi le champ d’action du moustique porteur de la dengue, augmentant son aptitude à transmettre la maladie de 9,4 % depuis 1950, tandis que le nombre de malades était presque multiplié par deux tous les dix ans.
la fréquence des phénomènes météorologiques extrêmes a augmenté de 46% entre 2007 et 2016 (en comparaison avec la période 1990-1999) Compte tenu de sa population et de sa superficie, l’Asie est le continent le plus touché par les catastrophes météorologiques : 2 843 événements ont été enregistrés entre 1990 et 2016, affectant 4,8 milliards de personnes et faisant 505 013 morts.
Et pour rappel, l’augmentation de la température pendant ces 130 dernières années a été d’environ 0,85°C dans le monde, tandis qu’au cours de ces 25 dernières années, elle s’élève à 0,18°C par décennie.
Rappelons que dans son ouvrage Changement climatique : une menace pour la démocratie, le journaliste Valéry Laramée de Tannenberg soulignait également l’explosion des violences inter-étatiques et inter-personnelles lors de catastrophes climatiques, comme d’ailleurs lors d’épisodes climatiques de l’ordre des canicules. A la violence naturelle due au réchauffement s’ajoutent ainsi les violences humaines.
La sous-nutrition explose, la Banque mondiale s’attend à 100 millions de pauvres en plus du fait du réchauffement d’ici 2030, et le rapport du Lancet annonce une baisse de 6% des rendements mondiaux de blé et une chute de 10% des rendements de riz pour chaque hausse de 1°C de la température mondiale.
Premières victimes du dérèglement climatique : les travailleurs ruraux, qui ne bénéficient pas d’un lieu de travail abrité, et dont la productivité a baissé de 5,3% depuis 2000, par rapport à la période 1986-2008, note le rapport. En 2016, pas moins de 920 000 personnes ont été exclues du marché du travail dans ce secteur, dont 418 000 rien qu’en Inde.
En conclusion, et c’est aussi ce qu’ont souligné ou-tes les intervenant-es du colloque du 12 octobre : le changement climatique affecte la santé et en ce sens doit être pris en compte et combattu pour pallier aux effets néfastes du réchauffement.
Mise en danger du droit à la vie des citoyen-nes.
Le dernier rapport du GIEC, publié en octobre, a démontré que, quand il est question de réchauffement de la planète, chaque demi degré compte, et aura des conséquences terribles sur l’environnement, et nos conditions de vie.
pluviométrie accrue dans l’hémisphère nord : +100% avec 1,5°C, +170% avec 2°C ;
la sécheresse pourrait toucher 60 millions de personnes en plus dans le monde chaque 0,5…
On sait aussi qu’il existe des boucles de rétroaction qui viennent s’ajouter les unes aux autres, entre dégradations environnementales, changement climatique, pertes de biodiversité… et impacts sanitaires également. C’est ce que les intervenant-es du colloque du 8 septembre ont longuement souligné.
La conclusion est alors évidente : atténuer est aussi une question de santé ! C’est également une des conclusions de la décision de la cour d’appel de La Haye, début octobre : l’Etat néérlendais avait été attaqué par l’organisation Urgenda, et a été condamné à réduire ses émissions de CO2 de 25% d’ici à la fin de 2020 par rapport à ses émissions de 1990. Selon le juge :
“L’intérêt protégé par l’article 2 CEDH est le droit à la vie; cela inclut les situations liées à l’environnement qui affectent ou menacent d’affecter le droit à la vie. L’article 8 de la CEDH protège le droit à la vie privée, à la vie de famille, au domicile et à la correspondance. L’article 8 de la CEDH peut également s’appliquer dans des situations liées à l’environnement. Ce dernier point est pertinent si (1) un acte ou une omission a un effet négatif sur le domicile et / ou la vie privée d’un citoyen et (2) si cet effet négatif a atteint un certain niveau minimal de gravité.
La Cour poursuite : En vertu des articles 2 et 8 de la CEDH, le gouvernement a des obligations à la fois par action et omission concernant les intérêts protégés par ces articles: cela inclut l’obligation de prendre des mesures positives et concrètespour prévenir une future violation de ces intérêts (en bref: un devoir de diligence ). Une atteinte future à un ou plusieurs de ces intérêts est présumée exister si l’intérêt concerné n’a pas encore été touché, mais risque d’être touché du fait d’un acte / activité ou d’un événement naturel. (…)
En bref, l’État a l’obligation positive de protéger la vie des citoyens relevant de sa compétence en vertu de l’article 2 CEDH, tandis que l’article 8 CEDH crée l’obligation de protéger le droit à la maison et à la vie privée. (…) ”
En résumé, la plus haute cour néerlandaise indique que, le réchauffement climatique mettant en péril la santé et le droit à la vie de ses concitoyen.ne.s, il existe une obligation positive d’action dans la lutte contre les changements climatiques. Les droits à la vie et à la santé sont donc reconnus comme des droits exigeant des pouvoirs publics et des personnes non publiques de contribuer à la lutte contre le réchauffement climatique.
Demandant la même obligation d’action des pouvoirs européens, en 2018, 10 familles d’Europe, du Kenya et de Fiji ont poursuivi en justice le Parlement et le Conseil Européens pour avoir autorisé un un niveau trop élevé d’émissions de gaz à effet de serre d’ici 2030 et d’ainsi ne pas avoir protégé les citoyen.ne.s du réchauffement climatique. Parmi les préjudices subis par ces familles, les plaignant.e.s kenyan.ne.s expliquent être particulièrement inquièt.e.s pour leur santé et celle de leurs enfants, avec des vagues de chaleur de plus en plus fréquentes. Pendant ces périodes chaudes, les enfants souffrent d’éruptions cutanées sur la peau, de maux de tête fréquents et de troubles du sommeil.
Le réchauffement affecte les inégalités et les inégalités de santé
Le changement climatique se nourrit des inégalités. 10% des plus riches émettent 50% des émissions de GES, les 50% les plus pauvres, 10% d’entre elles, tandis que 100 entreprises seulement ont émis 70% des émissions depuis 1988.
Le changement climatique accroît également les inégalités en matière de santé, et d’accès au soin :
⁃femmes / hommes ;
⁃pauvres / riches ;
⁃et évidemment, entre les Etats, ou encore les territoires (avec par exemple en France, le cas des Outre-Mer qui sont affectés de manière disproportionnée par les impacts sanitaires du changement climatique).
Les enjeux de santé sont donc bel et bien une question de solidarité.
La question climat et santé pose donc la question, afin de protéger les droits à la vie et à la santé, de l’adaptation : de nos villes, de nos territoires, de nos infrastructures de santé, de l’accès à la médecine…
Demande d’adaptation…
… Des connaissances : et à ce titre, la reconnaissance de l’exposome dans la loi, qui sera abordée plus tard dans ce colloque, a permis de dégager des crédits bienvenus de recherche sur l’exposition des populations aux diverses pollutions, dont celles créées par le changement climatique
… Des territoires : îlots de verdure et de fraicheur, sources d’eau, mais aussi aménagement avec l’adaptation des bâtiments et de leurs systèmes énergétiques face aux canicules et vague de froid ou encore déserts médicaux. L’intervention d’Anne Souyris dans le cadre de ce colloque est donc bienvenue pour nous expliquer comment Paris, particulièrement active sur le sujet du climat, prend en main cet enjeu majeur.
… Des modes et conditions de travail :10 décès sur les lieux de travail attribuables à la chaleur ont été enregistrés au cours de l’été 2017 (rapport de l’ANSES sur les risques professionnels).
… Aussi évidemment des services médicaux et d’urgence : canicule et sécheresse, épidémies… On sait par exemple que les consultations dans les services d’urgences pour des maux liés à la canicule soient « relativement faibles, autour de 4% » (Buzin). Sur les 650 services d’urgence hospitaliers en France, 18 sont « en tension », donc « ce n’est pas massif », a affirmé la ministre. Mais ça pourrait le devenir…
… Enfin des outils de solidarité et de l’innovation sociale : Les mairies ont été invitées à tenir des registres communaux pour recenser les personnes isolées ; à identifier précisément les lieux réfrigérés qui pourraient être mis à la disposition des plus vulnérables telles que les personnes en situation de précarité ou sans domicile.
le recours à de nouveaux systèmes de protection sociale :
Dans divers cas liés à la santé environnementale, la difficulté d’établir une stricte liste des pollueurs, de répartir la charge de la culpabilité, ou encore le lien de causalité entre l’acte et le dommage subi, entravent à la fois la justice climatique et le déploiement de systèmes de protection sociale adaptés
Ces dernières années, les demandes de création de divers fonds d’indemnisation liés à la dégradation de l’environnement se sont faites entendre, suivant celle liée à l’amiante.
Tout comme les batailles ouvrières du XIXe siècle ont donné naissance à la responsabilité objective des employeurs dans le cadre d’accidents du travail puis à la création de la Sécurité sociale, il est possible que des batailles citoyennes émergent pour faire valoir le principe du pollueur-payeur et l’instauration d’un nouveau système de sécurité sociale qui tiendrait pleinement compte de la dégradation environnementale.
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Atténuation des émissions, adaptation au changement climatique, et adaptation de notre système de santé… Ces actions sont aujourd’hui nécessaires. Car pour conclure en reprenant les termes des organisateurs de ce colloque dans une tribune récemment publiée, en premier lieu Mme Esther Benbassa,mais aussi David Belliard, lutter pour le climat, n’est-ce-pas lutter pour la survie de notre espèce ?
COMMUNIQUÉ DE PRESSE/ Notre affaire à tous, le 8 octobre 2018
Le résumé du rapport du GIEC-Groupe d’experts international du climat publié ce jour nous oblige toutes et tous à l’action pour garantir la justice climatique. Après Jean Jouzel et Antonio Guterres, c’est désormais à 6000 expert.e.s de nous interpeller sur les deux années qu’il nous reste pour agir et tenir les objectifs de l’Accord de Paris : limiter le réchauffement à +1,5°C. Un objectif qui aura d’ores et déjà des impacts sévères sur la planète et ses habitant.e.s, engendrera la violation des droits humains et accroîtra les inégalités. Etats et entreprises doivent agir.
Les écarts d’impacts d’un réchauffement de +1,5°C et de +2°C sont abyssaux, alors même que le réchauffement climatique actuel, de +1°C, change déjà nos territoires et enfreint nos droits à la vie, à la santé, à la propriété… ainsi que l’ont soulevé les 10 familles plaignantes du People’s Climate Case en assignant en justice l’Union européenne pour inaction climatique.
Or, le GIEC nous indiquer qu’au rythme actuel, nous atteindrons le +1,5°C entre 2030 et 2052, et les +5,5°C d’ici la fin du siècle. Quant aux engagements pris lors de l’Accord de Paris, ils nous conduisent vers un réchauffement de +3°C.
Il est encore temps d’agir, Etats et entreprises y sont tenues. Ce que dit aussi le GIEC, c’est qu’il est encore possible de ne pas dépasser les +1,5°C, notamment en sortant du charbon, du gaz et du pétrole, ces énergies fossiles responsables des trois quarts des émissions de gaz à effet de serre. Alors que celles de la France et de l’Union européenne ont augmenté depuis l’Accord de Paris, celles-ci devront toutefois chuter drastiquement avant 2030 (-45%) et le monde devrait atteindre la neutralité carbone en 2050.
Pour Marie Toussaint, présidente de Notre affaire à tous : “L’Accord de Paris contraint l’ensemble des parties prenantes, des Etats et pouvoirs publics au secteur privé et notamment les grandes entreprises pollueuses. Elles doivent aujourd’hui se mettre au service d’une trajectoire à maximum +1,5°C, sans quoi les juges devront les y contraindre.”
“Nous sommes mobilisé.e.s, et déterminé.e.s : à travers les alternatives, la mobilisation citoyenne et l’appel à la justice, nous sommes de plus en plus nombreux.ses à souhaiter contraindre les pouvoirs publics et privés à respecter leurs obligations de protection des populations et du vivant. “
Un projet de loi présenté ce mercredi en Conseil des Ministres prévoit, sous couvert de simplification du droit de l’environnement, de faire régresser de nombreuses dispositions environnementales, en matière de chasse et de biodiversité, de qualité de l’eau et de gestion des déchets. Une nouvelle illustration de la dichotomie de l’Etat français entre promotion d’une meilleure protection du climat et de l’environnement à l’international, et actes concrets contradictoires. Alors que vient d’être annoncée la reprise des débats sur la révision Constitutionnelle, Notre affaire à tous rappelle la nécessité et l’urgence d’intégrer le principe de non-régression dans l’article 1er dans la Constitution.
Le 3 octobre, le Conseil des Ministres a présenté un projet de loi visant à supprimer les sur-transpositions de directives européennes en droit français. Pour Marie Toussaint, Présidente de l’association : “Sous couvert de simplification, le gouvernement s’apprête à porter un nouveau coup au droit de l’environnement ! L’écart entre les discours et les actes est abyssal, consternant et irresponsable à l’heure où les scientifiques et le comité du GIEC ne cessent de tirer l’alarme.” Sont en effet particulièrement concernées les dispositions sur la conservation des oiseaux sauvages, pour permettre la chasse de certains oiseaux pendant leur migration, un report des échéances fixées pour atteindre un bon état écologique de certaines masses d’eau, sans limite dans le temps, ou encore des dispositions relatives à la gestion des déchets.
Alors que la biodiversité s’effondre, que le CNRS affirme que les oiseaux disparaissent « à une vitesse vertigineuse », le gouvernement s’apprête à autoriser,sous prétexte de simplification administrative, la chasse aux oiseaux pendant les périodes de migration, « pour prévenir les dommages importants aux cultures, au bétail, aux forêts, aux pêcheries et aux eaux ».
Alors que seulement la moitié des cours d’eau sont en bon état écologique, le gouvernement s’apprête,pour les mêmes raisons invoquées, à supprimer tout délai pour l’atteinte du bon état écologique des masses d’eau lorsque « les conditions naturelles ne permettent pas de réaliser les améliorations de l’état des masses d’eau dans les délais prévus ».
Alors que les français sont de plus en plus sensibles à leur alimentation, le gouvernement s’apprête, toujours par souci de simplification, à supprimer toute déclaration de cession d’antibiotiques vétérinaires pour plus de 50% des établissements concernés.
« En même temps », Emmanuel Macron ne cesse de défendre à l’étranger le projet de Pacte mondial pour l’environnement qui consacre le principe de non régression.
Selon le compte rendu du Conseil des ministres du 3 octobre, « Le Gouvernement porte (…) une attention particulière au phénomène de sur-transposition des directives de l’Union européenne, qui consiste à adopter des normes nationales plus contraignantes que celles qui résultent strictement des directives européennes, sans que cela ne soit justifié par la volonté d’atteindre, au plan national, des objectifs plus ambitieux que ceux qui sont fixés au niveau européen dans le domaine concerné ». Ainsi, par les mesures de « simplification » proposées, le gouvernement indique clairement abandonner toute ambition en matière d’environnement pour s’aligner sur les plus faibles standards européens.
Pour Sébastien Mabile, avocat et membre de l’association, “Cette politique du « en même temps » confine à l’absurde lorsque le gouvernement qui porte le principe de non régression auprès des dirigeants étrangers s’engage dans une régression majeure des normes environnementales à des fins purement électoralistes”. Près de 30% des français.es font pourtant de la protection de l’environnement une priorité de l’action future du gouvernement en 2018.
Notre Affaire à Tous demande à l’ensemble des parlementaires de se mobiliser contre le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français afin de mettre en échec la politique de régression environnementale et de soutenir lors du prochain débat sur la réforme constitutionnelle l’intégration du principe de non régression au sein de la Constitution.
Paris, le 2 octobre – Plus d’un an après que le Conseil d’Etat a exigé du gouvernement français un plan d’action urgent pour réduire la pollution de l’air, 78 requérants, parmi lesquels des médecins et des associations de défense de l’environnement et de la santé, portent un nouveau recours pour dénoncer l’inertie du gouvernement.
People gather on the Seine river banks on March 10, 2018 in central Paris for a demonstration to keep as pedestrian zones the banks that have been closed to circulation after February’s flooding in the capital. / AFP PHOTO / STEPHANE DE SAKUTIN
Malgré la victoire historique obtenue avec l’arrêt du 12 juillet 2017 du Conseil d’Etat sur une requête des Amis de la Terre France [1], le gouvernement continue d’ignorer cette décision de justice et tarde à prendre des mesures efficaces pour améliorer la qualité de l’air sur l’ensemble du territoire.
En effet, les feuilles de route envoyées par le gouvernement à la Commission européenne ne présentent aucune mesure urgente, malgré l’injonction qui était faite et alors que scientifiques, personnels soignants et citoyens multiplient les alertes, notamment concernant les concentrations excessives de particules fines et de dioxyde d’azote. La pollution de l’air est ainsi la troisième cause de mortalité en France, après l’alcool et le tabac [2], affectant en premier lieu les personnes les plus vulnérables.
Pour les 78 requérants, parmi lesquels des médecins et des associations de défense de l’environnement et de la santé nationales comme Les Amis de la Terre, Greenpeace, France Nature Environnement, UFCNA, Notre Affaire à Tous, Respire, mais aussi des associations locales [3], l’objectif de ce recours est de contraindre le gouvernement à respecter la décision de la plus haute juridiction de l’Etat par une exécution forcée de la décision sous astreinte. Le taux de l’astreinte demandé est fixé à 100 000 euros par jour de retard, un montant dérisoire comparé au coût exorbitant de la pollution de l’air estimé à près de 100 milliards d’euros par an [4].
L’objectif est ainsi de contraindre l’Etat à prendre des mesures au plus vite, sans attendre le procès européen. La Commission européenne a en effet également décidé de saisir la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) en vue de demander la condamnation de la France. Parmi ces mesures, les organisations attendent notamment la mise en oeuvre urgente de zones à faibles émissions dans les agglomérations les plus exposées à la pollution, un soutien financier ambitieux de l’Etat aux collectivités territoriales pour leurs projets de transports en commun et de développement du vélo, et la relance du fret ferroviaire en France sur les lignes existantes, en particulier pour désengorger les vallées alpines.
[1] Le Monde, Le Conseil d’Etat enjoint au gouvernement de prendre des mesures urgentes contre la pollution [2] Selon une étude de Santé Publique France De plus, le rapport de la cour des comptes européenne (CCE) du 11 septembre 2018 sur la pollution de l’air rappelle que cette nuisance est le principal facteur environnemental de risque pour la santé dans l’Union européenne. [3] La liste complète des 77 requérants est disponible ci-dessous [4] Selon le rapport de la commission du Sénat Aichi de juillet 2015.
Liste des 78 requérants
1) L’association « Les Amis de la Terre France »
2) L’association « Les Amis de la Terre Paris »
3) L’ « Association de défense contre les nuisances aériennes »
4) L’association « France Nature Environnement Ile-de-France »
5) L’association « Les Amis de la Terre Val de Bièvre »
6) L’association « France Nature Environnement Provence-Alpes-Côte-d’Azur »
7) L’association « France Nature Environnement Bouches-du-Rhône »
8) L’association « Collectif Anti Nuisance L2 »
9) L’association « Cap au Nord »
10) L’association « Association de défense du site du Réaltor et de son environnement »
11) L’association « RAMDAM »
12) L’association « Sauvons la Mathilde »
13) L’association « NOSTERPACA »
14) L’association « CIRENA »
15) L’association « Rires sans frontière »
16) L’association « Association Nature du Nogentais »
17) L’association « Les Amis de la Terre Loire Atlantique »
18) L’association « Autrement Pour les Aménagements des Contournements (autoroutiers et ferroviaires) de l’Habitat et de l’Est »
19) L’association « Les Amis de la Terre Côte d’Or »
20) L’association « Défense des Intérêts des Riverains de l’Aérodrome de Pontoise-Corneilles en Vexin »
21) Monsieur Simon BAUMERT
22) L’association « SOS PARIS »
23) Monsieur Thomas BOURDREL, Docteur en médecine
24) Monsieur Thierry REEB, Docteur en médecine
25) L’association « Nos Villages Se Soucient de leur Environnement »
Samedi dernier, nous étions plus de 130 000 partout en France pour marcher contre le changement climatique, préserver la biodiversité, et refuser la politique des petits pas de nos gouvernements ! C’était une mobilisation citoyenne absolument incroyable à laquelle Notre Affaire à Tous est fière d’avoir apporté son soutien. Ce que nous avons montré, tou-tes ensemble, et tou-tes uni-es, c’est qu’il est encore temps d’agir, et que nous, citoyen-nes, sommes prêt-es !
« Si on a réussi à organiser de telles marches en une semaine, imaginez ce qu’on peut faire si on se structure un tout petit peu ? Un rapport du GIEC va nous annoncer début octobre qu’on a vraiment qu’une seule trajectoire possible pour continuer à vivre sur cette planète en 2100. 2100 c’est demain. Alors l’électrochoc va être là mais il faut qu’on soit prêts. Il faut qu’on se rencontre les uns les autres et il faut qu’on s’organise.«
La suite, c’est sur www.ilestencoretemps.fr !
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