Catégorie : Multinationales

Jeudi 28 mai 2020

A la veille de l’assemblée générale de Total, ce jeudi 28 mai 2020, Notre Affaire à Tous et Sherpa signalent à l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) de potentielles contradictions, inexactitudes et omissions dans les documents financiers et les récentes communications publiques de l’entreprise pétrolière en matière de risques climatiques. Les associations considèrent que le Groupe fonde sa communication financière sur des hypothèses incertaines ne rendant pas compte de manière suffisamment prudente des risques financiers liés à la dépendance de son modèle économique aux hydrocarbures, ni des risques d’une possible dépréciation très forte de ses actifs. Le régulateur pourra être amené à vérifier la sincérité des informations financières divulguées par Total en matière de risques climatiques. 

Le 28 janvier 2020, Total a été assignée en justice par nos organisations et une dizaine de collectivités territoriales sur le fondement de la loi sur le devoir de vigilance et de l’article 1252 du code civil. La transition énergétique défaillante de Total ne permet pas d’enrayer le réchauffement climatique et contribue ainsi aux risques d’atteintes graves et irréversibles à nos droits fondamentaux. Aux côtés des dommages environnementaux et sociaux, le changement climatique implique également des risques financiers importants pour les entreprises, en particulier pour celles du secteur des énergies fossiles. Pour réaliser les objectifs de l’Accord de Paris, des baisses conséquentes de la production mondiale de pétrole et de gaz sont nécessaires selon les différents rapports du Groupe Intergouvernemental d’Experts sur le Climat (GIEC) et de l’Agence Internationale de l’Énergie (AIE). 

L’organisation Carbon Tracker Initiative (CTI) estime à ce titre que 20 à 70% des investissements de Total sont incohérents avec les scénarios de limitation de la température en dessous de 2°C (1). Ce risque financier fait désormais l’objet d’inquiétude de la part de certains actionnaires de Total. Un groupement de onze investisseurs qui déposé une résolution actionnariale le 15 avril dernier relatif au climat indique être “soucieux du risque de dépréciation des actifs (« stranded assets ») de Total, dont la valorisation et le modèle économique dépendent fortement des réserves d’énergie fossile dont elle gère l’exploitation.” (2) De fait, en 2018, 95% des investissements du Groupe le sont vers le secteur des hydrocarbures (3). En 2030, seulement 20% des investissements devraient être dédiés à l’électricité bas-carbone (4). 

Pour Notre Affaire à Tous : “L’effondrement du cours du pétrole lié au covid-19 révèle au grand jour la toxicité de la dépendance aux hydrocarbures et précipite l’entreprise au bord du gouffre. Un manque à gagner important est à noter à court-terme (5), et en raison de la décarbonisation du secteur des transports qui s’accélère, il est probable que le prix du pétrole ne revienne plus jamais aux niveaux antérieurs. L’entreprise ne pourrait donc plus générer les revenus nécessaires pour effectuer sa propre transformation. Or, ce risque n’est détaillé nul part publiquement”.

 Plus particulièrement, nos organisations signalent à l’AMF les points suivants :

• Total s’appuie sur des projections du prix du pétrole excessivement optimistes afin de justifier un risque limité de dépréciation de ses actifs pétroliers.
• Total n’indique aucune information relative à la cohérence de ses investissements avec des scénarios de décarbonisation comme le fait le Carbon Tracker Initiative.
• Les récentes annonces de Total (6) selon lesquelles l’entreprise dispose d’une ambition prétendument “en ligne avec les objectifs de l’accord de Paris” sont contestées par de nombreux analystes et seraient donc susceptibles d’induire en erreur les investisseurs dès lors qu’elle ne mettrait pas fin au risque d’actif échoué.
• Nous nous interrogeons enfin sur les perspectives de versement de dividendes dans un monde où le prix du baril est très inférieur aux objectifs annoncés par Total et alors qu’une grande parties des compagnies pétrolières ont décidé de réduire leur distribution (7).

Pour Sherpa, “le modèle économique de Total est de toute évidence exposé aux politiques de lutte contre le changement climatique en cours et à venir. L’entreprise doit aujourd’hui être transparente sur la réalité de sa stratégie et sur les risques qu’elle représente pour ses investisseurs. Il revient notamment à l’AMF, qui s’est récemment renforcée en matière de contrôle des risques financiers liés au changement climatique, de vérifier la sincérité de ces informations et, en cas de manquement, de sanctionner l’entreprise”. 

Contacts presse :

• Seattle Avocats – François de Cambiaire – 06 87 93 62 05 et Sébastien Mabile – 06 62 65 35 19
• Notre Affaire à Tous – Cécilia Rinaudo cecilia.rinaudo@notreaffaireatous.org – 06 86 41 71 81
• Sherpa – Lucie Chatelain lucie.chatelain@asso-sherpa.org 06 47 11 65 06

Notes : 

(1) Voir les études suivantes du CTI : « 2 degrees of separation”, 2018 ; « Breaking the Habit », 2019. 

(2)  Voir communiqué de presse des investisseurs propos de la résolution actionnariale : https://isr.meeschaert.com/wp-content/uploads/sites/20/2020/04/CP-depot-de-resolution-Total-FINAL.pdf 

(3) Total, DDR 2018, p. 68.

(4) Étant précisé que le terme “électricité bas-carbone” n’exclut pas la génération d’électricité à partir du gaz, une énergie fossile fortement émettrice en méthane ; v. Déclaration conjointe de Total S.A. et des représentants d’investisseurs membres de la coalition Climate Action 100+, 5 mai 2020, p. 4.

(5) Selon les Echos, au premier trimestre, le résultat net ajusté de Total a baissé de 35%, à 1,8 milliard de dollars : https://www.lesechos.fr/industrie-services/energie-environnement/coronavirus-total-se-serre-encore-plus-la-ceinture-1200471

(6) https://www.total.com/fr/medias/actualite/total-se-dote-dune-nouvelle-ambition-climat-pour-atteindre-la-neutralite-carbone

(7) Selon un récent article publié antérieurement à la crise du coronavirus, Total et d’autres compagnies pétrolières verseraient même tous les ans des dividendes à leurs actionnaires dépassant leur trésorerie disponible pour éviter un désinvestissement. la décision de Total de maintenir sa distribution de dividendes apparaît d’autant plus problématique que ses concurrents semblent avoir pris acte de la crise économique et climatique : Shell a ainsi divisé ses dividendes par trois

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Press release

6 ma 2020

Sous la pression de la société civile et des engagements neutralité carbone 2050 à l’échelle européenne, Total prend enfin acte de sa responsabilité majeure en matière de climat. Néanmoins, alors que son empreinte carbone a encore augmenté en 2019, les objectifs intermédiaires du Groupe à 2030 restent inchangés et Total ne présente aucun plan crédible de sortie des énergies fossiles. De fait, Total continuera d’investir massivement dans le pétrole et le gaz et se réserve la possibilité de vendre des quantités importantes de produits carbonés après 2050, notamment en dehors de l’Europe. Par ailleurs, ces engagements ne sont pas repris dans le plan de vigilance de la société mère du Groupe, document juridiquement contraignant et opposable aux membres de la société civile.

Tout d’abord, les émissions du scope 3 représentent 85% des GES de l’entreprise (2) et le marché européen 50 à 60% des ventes de Total (3). Dit autrement, 40 à 50% des parts de marché du groupe ne sont pas concernées par l’objectif de neutralité carbone et Total pourrait toujours revendre ses produits carbonés en dehors de l’Europe. Cette annonce ne fait donc que transposer à l’échelle du groupe les conséquences du projet de “Green Deal” européen. Il n’est pas davantage précisé quelle sera la contribution des technologies de captage et de stockage du CO2 (dites “CCUS”) dans cet objectif, alors même que le Giec rappelle qu’elles “sont incertaines et comportent des risques manifestes” (4). 

Ensuite, la réduction de -60% de l’intensité carbone ne garantit pas la baisse des émissions nettes du Groupe qui ne limite pas le volume d’hydrocarbures qu’il se permettra de vendre à cet horizon 2050. Il ne s’agit que du prolongement temporel de ses objectifs antérieurs de réduction d’intensité carbone de 15% pour 2030 et de 25 à 40% pour 2040. Les faits démontrent que la légère baisse de l’intensité carbone des produits utilisés par les clients de Total sur 2019 (71 à 70 gCO2 e/kBTu) s’est accompagnée d’une hausse des émissions absolues du scope 3 la même année (400 à 410 MtCO2e) (5) laquelle s’explique par la hausse de la production d’hydrocarbures du Groupe de 9% en 2019 (6). A contre-courant des actions requises pour lutter contre l’urgence climatique, Total envisage de croître dans le domaine du oil and gas (7). 

Pour les organisations qui ont lancé l’action en justice contre Total : “Comme cela est rappelé dans notre action en justice, il est nécessaire que l’entreprise envisage une baisse drastique de la production du pétrole et du gaz afin de faire cesser sa contribution illicite au réchauffement climatique (8). Par conséquent, les investissements doivent être dirigés massivement vers les énergies décarbonées et être significativement plus élevés que les prévisions actuelles” (9). 

Enfin, ces engagements ne sont pas repris dans le plan de vigilance de la société mère du Groupe, qui contraindrait juridiquement l’entreprise à mettre en oeuvre ses ambitions. Plus que jamais, les 5 associations et 14 collectivités (10) sont convaincues de la légitimité de l’action en justice engagée en janvier 2020 devant le tribunal judiciaire de Nanterre qu’elles entendent poursuivre et amplifier. Elles demandent à Total d’aligner l’ensemble de ses activités sur une trajectoire compatible avec une limitation du réchauffement climatique à 1,5°C afin de prévenir les atteintes aux droits humains, à l’environnement et à la santé et sécurité des personnes qui résulteraient d’un réchauffement incontrôlé du climat. De par son incomplétude et son incohérence avec les objectifs de croissance du groupe, l’annonce de Total ne permet pas de limiter le réchauffement climatique à un niveau tolérable et compatible avec les objectifs de l’Accord de Paris.

Contacts presse :

• Cécilia Rinaudo, coordinatrice générale, Notre Affaire à Tous, cecilia@notreaffaireatous.org –  0686417181
• Maud Lelièvre, Déléguée générale des Eco Maires,  maud.lelievre@ecomaires.com – 06 85 64 27 26
• Lucie Chatelain, Chargée de plaidoyer, Sherpa , lucie.chatelain@asso-sherpa.org – 06 47 11 65 06
• Jean Ronan Le Pen, co-président, ZEA, jrlepen@gmail.com – 06 08 04 76 53
• Jérome Graefe, juriste , France Nature Environnement, jerome.graefe@fne.asso.fr –  06  62 70 59 80 
• Mes Sébastien Mabile et François de Cambiaire, Cabinet Seattle Avocats,  smabile@seattle-avocats.fr – 06 62 65 35 19 / 06 87 93 62 05

Notes : 

(1). L’énergie fossile du gaz n’en est pas exclue.
(2). p. 232 du DUE 2019 de Total
(3). P. 6 du DUE 2019 et P. 8 du DDR 2018 de Total
(4). GIEC, Résumé à l’intention des décideurs « Réchauffement planétaire de 1,5 °C, Rapport spécial du GIEC sur les conséquences d’un réchauffement planétaire de 1,5 °C par rapport aux niveaux préindustriels et les trajectoires associées d’émissions mondiales de gaz à effet de serre, dans le contexte du renforcement de la parade mondiale au changement climatique, du développement durable et de la lutte contre la pauvreté », sous la direction de V. Masson-Delmotte et al., Organisation météorologique mondiale, Genève, Suisse, 32 p. 
(5). p.232 DEU 2019
(6). p.26 DEU 2019
(7). En effet la société considère qu’il subsiste “une nécessité pour l’industrie d’investir de façon très substantielle pour faire face au déclin naturel des champs et répondre à la demande de pétrole prévue par ces scénarios à horizon de 20 ans et du ralentissements des investissements observés depuis 2015 dans l’industrie gazière et pétrolière” (p 305 DUE 2019).
(8). Le pétrole soit divisé par 10 dans le mix énergétique mondial primaire et le gaz par 6 d’ici 2050 par rapport à 2010 pour atteindre l’objectif 1,5°C, résumé spécial 1,5°C du GIEC de 2018
(9). Selon le GIEC, la part des ENR dans le mix énergétique mondial doit quadrupler en 2030 et octupler en 2050.
(10). Arcueil, Bayonne, Bègles, Bize-Minervois, Champneuville, Centre Val de Loire, Correns, Est-Ensemble Grand Paris, Grenoble, La Possession, Mouans-Sartoux, Nanterre, Sevran et Vitry-le-François.

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Communiqué de presse – Lundi 2 mars 2020

Ce lundi 2 mars, Notre Affaire à Tous publie une étude juridique comparative sans précédent de la vigilance climatique de 25 multinationales françaises. Résultat : aucune entreprise ne se conforme véritablement aux obligations découlant de la loi et de la Constitution. L’association, qui a déjà assigné la pollueuse Total en justice¹, interpelle désormais ces 25 entreprises au bilan carbone huit fois supérieur à celui du territoire français afin qu’elles s’engagent à protéger le climat.

Face à l’inaction de l’Etat en matière de régulation climatique des multinationales, l’association Notre Affaire à Tous s’appuie sur le devoir de vigilance pour contraindre les plus gros pollueurs français comme Total à lutter contre le réchauffement climatique. Cette loi pionnière oblige les multinationales à publier et à mettre en oeuvre un plan de vigilance afin de prévenir les atteintes graves aux droits humains et à l’environnement. 

En matière climatique, la loi vigilance demeure encore complètement inobservée : l’étude juridique universitaire élaborée pour l’association² démontre les nombreuses défaillances de plus de 25 multinationales issues de secteurs très carbonés (énergie, finance, industrie, transports, construction, agro-alimentaire³). Aucune entreprise n’a obtenu 100% des points, alors qu’il s’agit de la seule note permettant de s’assurer de la légalité. Les notes décernées sont du reste très faibles : 20 entreprises sur 25 n’ont pas obtenu une note supérieure à la moyenne.⁴ 

S’agissant plus spécifiquement de la transparence, les entreprises ne dévoilent pas encore correctement leurs GES directs et indirects, malgré les différentes obligations en vigueur. Selon les informations publiées par les entreprises elles-mêmes, l’empreinte carbone cumulée des multinationales évaluées s’élève à 1.517 millions de tonnes (Mt) de CO2e. En prenant notamment en compte certaines contre-expertises, cette empreinte carbone totale dépasserait 3549 Mt CO2e⁵. Cela représente huit fois les émissions territoriales françaises (445 Mt CO2e) !

Les entreprises ne saisissent pas non plus encore l’ampleur de leur responsabilité : les sociétés mères de grands groupes transnationaux ne mettent pas toutes les mesures en oeuvre afin de faire baisser les émissions directes et indirectes de leurs filiales et de leurs chaînes de sous-traitance. Il s’agit pourtant du coeur de la loi vigilance.

Les gaz à effet de serre auxquels ces entreprises sont liées contribuent dangereusement au dépassement de l’objectif 1,5°C de l’Accord de Paris. Le GIEC a confirmé en 2018 les risques d’atteintes graves et irréversibles aux droits humains et à l’environnement qui surviendront au delà d’un tel réchauffement. Malgré cela, aucune entreprise ne s’est fixée un tel objectif de limitation de la température.

En somme, toutes les entreprises analysées font face à des risques de non-conformité. Pour y remédier, elles doivent, comme indiqué dans les courriers d’interpellation qui leur ont été adressés :

• dévoiler intégralement les émissions directes & indirectes du groupe  
• reconnaître les risques climatiques et leur part de responsabilité
• adopter une stratégie et des objectifs chiffrés en lien avec l’objectif 1,5°C
• mettre en place des actions cohérentes et effectives de réduction de GES 
• intégrer les informations climatiques pertinentes aux plans de vigilance
• et enfin, appeler les pouvoirs publics à changer les règles du jeu économique si les entreprises ne parviennent pas à s’autoréguler.

Pour Paul Mougeolle, auteur principal et coordinateur de l’étude pour Notre Affaire à Tous : “alors que les multinationales s’apprêtent à publier leurs nouveaux plans de vigilance, nous avons démontré leurs manquements de l’année passée. Les entreprises doivent décarboner entièrement leur modèle économique le plus rapidement possible et indiquer précisément et sincèrement les voies et défis pour y parvenir. Si elles ne le font pas, elles pourraient être attaquées en justice, tout comme Total.” 

CONTACTS PRESSE :

• Cécilia Rinaudo, Coordinatrice Générale : cecilia.rinaudo@notreaffaireatous.org – 06 86 41 71 81 
• Paul Mougeolle, Auteur et Coordinateur de l’étude pour Notre Affaire à Tous : mougeollepaul@live.fr – 07 54 83 46 75 

NOTES

¹  Cette étude fait suite à l’action en justice climatique intentée le 28 janvier 2020 contre Total par Notre Affaire à Tous avec 4 autres associations et 15 collectivités, basée sur la même loi et les mêmes obligations.

² L’étude a été financée par le projet universitaire En-communs. La méthodologie ainsi que la partie sur le secteur financier sont en cours de publications par l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) dans l’ouvrage suivant : Finance Durable Et Droit : Perspectives Comparées, Actes Du Colloque Du 22 Octobre 2019 sous la direction scientifique de Hugues BOUTHINON-DUMAS, Bénédicte FRANÇOIS et Anne-Catherine MULLER, 2019. 

³ Air Liquide, Total, Natixis, EDF, Auchan, Bouygues, Vinci, Eiffage, Engie, Crédit Agricole, Aéroports de Paris, Société Générale, Véolia, Suez, Axa, Airbus, Carrefour, Renault, Air France, BNP, Arcelormittal, PSA, Michelin, Danone et Schneider Electric.

⁴  20 entreprises sur les 25 analysées (soit 80%) obtiennent une note inférieure à la moyenne : Air Liquide, Total, Natixis, EDF, Auchan, Bouygues, Vinci, Eiffage, Engie, Crédit Agricole, Aéroports de Paris, Société Générale, Véolia, Suez, Axa, Airbus, Carrefour, Renault, Air France, BNP. Les seules entreprises à avoir obtenu une note supérieure à la moyenne sont Arcelormittal, PSA, Michelin, Danone et Schneider Electric. Un courrier a été envoyé par ailleurs à FNAC-Darty suite à une évaluation de l’entreprise.

⁵  Voir les résultats de la récente étude des Amis de la Terre et Oxfam, qui a évalué l’empreinte carbone des banques grâce aux recherches du cabinet Profundo